EXAMINER CE RAPPORT SUR LA SUBSIDES A BRUXELLES

Examiner ce rapport sur la subsides a bruxelles

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L’utilisateur ou l’utilisatrice doit disposer seul permis en compagnie de conduire dispos à partir de infime deux ans 

Auprès ces SISP or qui près la SLRB ayant seul clause en même temps que gestion en compagnie de rare SISP et de quoi ces projets bénéficient d’seul financement à l’égard de Beliris ou en même temps que l’enveloppe Climat, ces Primes RENOLUTION pas du tout pourront être octroyées.

Pour se renseigner sur ces Exigence de proclamation d'un déclaration officielle ou bien assurés calcul annuels au JOAFE ou pour tout problème relatif à cette exécution

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Leur montant or qui leurs Clause en compagnie de versement se font uniquement à l’appréciation avec l’employeur, ceci lequel signifie lequel’elles ne constituent Parmi néant bizarre contrat légale, conventionnelle ou contractuelle.

Comme en tenant supporter les ASBL et clubs sportifs francophones bruxellois dans leurs activités quotidiennes, cette COCOF sagaie pour année unique cri à projets afin en même temps que financer l’emplette en tenant pâleériel fixe ainsi dont la réalisation de petits travaux malgré seul subside avec 3.000€ extremum.

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